A la une

Les documents partagés pour plan de reprise d’activité

Publié le 28 avril 2020

Comme prévu, des questions nous sont parvenues certes mais aussi des propositions de partage en méthodologie de travail et en organisation pour aborder cette période. Nous attendons avec impatience,vos documents, soyez contributeurs. Ce matin sont parties également deux questions de nos collègues , elles attendent réponses! A consulter sur le forum -article plan de reprise d’activité- déposez vos contributions. D’avance, …

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Vision RH N° 24- avril

Publié le

Veuillez trouver la publication de Vision RH. Vous y trouverez les articles suivants : – Dossier : Maintenir le lien avec les apprenants, une étape décisive pour le secteur de la formation, – L’actualité de la fonction publique et des RH en 4 rubriques, – Secteur privé : Un mécénat de compétences au service des associations à la Société Générale, …

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PLan de reprise d’activité -après Covid-19

Publié le 26 avril 2020

Chers (es) collègues bonjour ! Notre dead line est connue et  nous avons déjà pensé à notre plan de reprise d’activité. La réunion de Bureau organisée vendredi par vidéo, nous a fait prendre conscience que nos collectivités sont toutefois plus ou moins avancées dans ce domaine. Une fois de plus mettons nos productions en commun pour qu’elles puissent servir à …

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Plan de déconfinement -covid 19

Publié le 23 avril 2020

« Un cadre national va être fixé pour ensuite être adapté et territorialisé » les ouvertures d’écoles seraient adaptées « aux réalités locales » 3 grands principes sont rappelés par le chef de l’Etat: Progressivité, concertation avec les élus locaux et adaptation aux réalités locales » Enfin il est précisé « qu’il n’y aura pas d’obligation de retour à l’école ». Vous retrouverez ce plan initié par …

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Veille documents covid-19 (suite)

Publié le 18 avril 2020

La prime PCA est désormais prévue dans le PLFR (art 5 p 28). L’exonération est confirmée. A voir s’il y aura d’autres textes précisant le contour…… http://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/textes/l15b2820_projet-loi.pdf

Analyse de la seconde ordonnance pour les délais de contentieux administratif

Publié le

Bonjour, Est parue hier au Journal Officiel une seconde ordonnance, datée du 8 avril 2020, qui, dans le prolongement de celle du 25 mars 2020 que j’avais commentée à votre attention il y a quelques jours, porte, elle aussi, diverses adaptations des règles applicables devant les juridictions de l’ordre administratif. Ma seconde note ci-jointe vise certes à vous présenter cette …

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DGAFP-différentes précisions nécessaires dans le cadre du COVID-19

Publié le 10 avril 2020

Ne pas hésiter à lire ces fiches parvenues par la DGAFP….. trés utiles ! Fiche DGAP Droits Chômage droit retrait-DGAFP Fiche DGAFP Télétavail occasionnel Fiche DGAFP sanctions PCA et recours abusif droit de retrait 31032020 version .._ Fiche DGAFP Déplafonnement HS Fiche DGAFP Agents en attente d’une instance médicale Covid19 et congés Fiche dérogation temps de travail-DGAFP

Des notes multiples émanant des ministères

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Pour rappeler les dernières modalités en matière de : Dialogue social à distance COVID 19 – Dialogue social et consultation à distance – VF 07 04 2020 Calcul et perception des indemnités journalières COVID 19 – Modalités indemnités journalières – VF 07 04 2020COVID 19 – Des modalités des arrêts de travail Modalités arrêts de travail – VF 01 04 …

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Une analyse sur la responsabilité politique et pénale en ce temps de coronavirus

Publié le

  Chère collègue, cher collègue, Une note juridique de notre Cabinet d’avocat qui peut vous intéresser relative à la responsabilité juridique Départements en matière de politique de santé, notamment concernant les EPAHD. Cette note souligne la co-responsabilité des Départements et des Présidents en matière d’agrément et de contrôle de ces ESSMS dans le contexte de covid-19. Elle s’appuie sur l’ordonnance …

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